Marque expirée - Marque en non vigueur

NettyBoats www.nettyboats.fr
BREST ACCESS HOLDING société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3628427
Date de dépôt :
10/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
10/02/2019
NettyBoats www.nettyboats.fr de BREST ACCESS HOLDING

Présentation de la marque NettyBoats www.nettyboats.fr

Déposée le 10 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BREST ACCESS HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « NettyBoats www.nettyboats.fr »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BREST ACCESS HOLDING domicilié(e) 140 Venelle du Moulin de Kerdrein,29470 PLOUGASTEL DAOULAS - 29470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 146 381 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOXA Maître Bertrand ERMENEUX avocat associé domicilié(e) 5 ALLEE ERMANGARDE D ANJOU,35108 RENNES CEDEX 3 - 35108 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NettyBoats www.nettyboats.fr est expirée depuis le 10 février 2019.

BREST ACCESS HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : NettyCars www.nettycars.fr


BREST ACCESS HOLDING société à responsabilité limitée - 140 Venelle du Moulin de Kerdrein,29470 PLOUGASTEL DAOULAS - 29470 - France - SIREN 489146381


AVOXA Maître Bertrand ERMENEUX avocat associé - 5 ALLEE ERMANGARDE D ANJOU,35108 RENNES CEDEX 3 - 35108 - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Inscription le 9 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°525585 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-09

Produits de nettoyage pour les bateaux et autres véhicules. Produits écologiques (respectueux de l'environnement) destinés au nettoyage des bateaux et autres véhicules.

Nettoyage, entretien, et lavage de bateaux et autres vicules. Services de nettoyage de bateaux et véhicules où qu'ils se trouvent. Services de lavage écologique (respectueux de l'environnement) de véhicules. Services de lavage écologique (respectueux de l'environnement) de bateaux et autres véhicules, où qu'ils se trouvent.